Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANOR
INTERFERTIL Société anonyme

Numéro de dépôt :
94525781
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque ORGANOR

Déposée le 20 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERFERTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERFERTIL domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt, 35408 SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERFERTIL - France.

La marque ORGANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANOR est expirée depuis le 20 juin 2004.

INTERFERTIL a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPRO , SOLTONIC


INTERFERTIL Société anonyme - 27, avenue Franklin Roosevelt, 35408 SAINT MALO - France


INTERFERTIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais organiques et organominéraux, amendements organiques.Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.